Délibérations du conseil municipal
Délibérations 2026
Délibérations 2025
  • Délibération 25/25 (344Ko) publié le 07/05/2026 à 15:16
    Vote du compte de gestion 2024
  • Délibération 24/25 (343Ko) publié le 07/05/2026 à 15:17
    Vote du compte de gestion service des eaux 2024
  • Délibération 23/25 (476Ko) publié le 07/05/2026 à 15:18
    Affectation du résultat 2024 service des eaux
  • Délibération 22/25 (518Ko) publié le 07/05/2026 à 15:21
    Vote du compte administratif 2024
  • Délibération 21/25 (501Ko) publié le 07/05/2026 à 15:20
    Vote du compte administratif 2024 service des eaux
  • Délibération 20/25 (318Ko) publié le 07/05/2026 à 14:47
    Validation du plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau "Le Clos Maturnin" et engagement de la commune.
  • Délibération 19/25 (498Ko) publié le 07/05/2026 à 15:01
    Convention de délégation d'entretien en traversée d'agglomération de Levoncourt sur la RD 161 du PR 5+653 au PR 5+679 entre le Département de la Meuse et la commune de Levoncourt.
  • Délibération 18/25 (675Ko) publié le 07/05/2026 à 14:59
    Projet de renouvellement du parc éolien de Nélausa sécurisation foncière de terrains.
  • Délibération 17/25 (500Ko) publié le 07/05/2026 à 14:57
    Location du droit de chasse en forêt communale : choix du locataire.
  • Délibération 16/25 (334Ko) publié le 07/05/2026 à 14:55
    Location du droit de chasse en forêt communale : choix du mode de location et approbation du cahier des charges s'y rapportant.
  • Délibération 13/25 (290Ko) publié le 07/05/2026 à 14:45
    Validation du plan de chasse 2025-2026
  • Délibération 12/25 (521Ko) publié le 07/05/2026 à 14:44
    Convention sauvegarde des sépultures de "Morts pour la France" entre le Comité du Souvenir Français de Pierrefitte sur Aire et la municipalité de Levoncourt et pose d'une plaque commémorative à l'entrée du cimetière communal.
  • Délibération 11/25 (466Ko) publié le 07/05/2026 à 14:42
    Approbation du plan communal de sauvegarde
  • Délibération 08/25 (293Ko) publié le 07/05/2026 à 14:41
    Convention relative à la capture et au transport des animaux présentant un risque pour autrui avec le SDIS de la Meuse.
  • Délibération 07/25 (298Ko) publié le 07/05/2026 à 14:40
    Avenant à la convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Meuse
  • Délibération 06/25 (1058Ko) publié le 07/05/2026 à 14:39
    Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Meuse afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé.
  • Délibération 05/25 (633Ko) publié le 07/05/2026 à 14:37
    Protection sociale complémentaire -volet prévoyance participation financière de l'employeur
  • Délibération 04/25 (576Ko) publié le 07/05/2026 à 14:36
    Création d'un emploi permanent de secrétaire général de mairie
  • Délibération 03/25 (372Ko) publié le 07/05/2026 à 14:24
    Travaux aménagement de voirie - Rue Derrière le Pont
  • Délibération 02/25 (399Ko) publié le 07/05/2026 à 14:22
    Travaux rénovation de l'intérieur de l'église et demande de subventions
  • Délibération 01 /25 (400Ko) publié le 07/05/2026 à 14:21
    Travaux rénovation de l'extérieur de l'église et demande de subventions
Délibérations 2024
Délibérations 2023
Délibérations 2022
Délibérations 2021